Le Secrétaire Général est chargé sous l’autorité du Président de l’Assemblée Populaire Communale de gérer les services administratifs et techniques.

1. Service du secrétariat de l’Assemblée Populaire Communale, Chargé :

• D’assurer la préparation des réunions de l’A.P.C.
• Prépare les rapports à présenter aux délibérations de l’A.P.C.
• Préparer les procès verbaux de l’A.P.C et la tenue du registre des délibérations.
• D’une manière générale, assure le secrétariat de l’A.P.C.

1. Service du Secrétariat et des Relations Extérieures du Président de l’Assemblée Populaire Communale, chargé :

• Des missions ponctuelles ou périodiques ne relevant pas des autres structures de la commune.
• Du secrétariat particulier du président de l’A.P.C.
• Préparation des cérémonies officielles, organisation des diverses manifestation.
• Médiations.
• Audiences et réceptions du public.
• Jumelage et conventions entre les villes.

1. III.Service de la documentation et de la synthèse :

Se compose :

1-      Bureau de la documentation et des archives, Chargé :

• Gestion de la bibliothèque.
• Elaborer la liste des besoins des ouvrages pour la bibliothèque.
• La collecte de l’information.
• Analyse et traitement de l’information (Dépouillement des articles de presse, etc.).

1. Chargé :

• De la conservation des documents d’une manière générale.

     b)- Section de la documentation, Chargé :

• D’assurer les besoins en documentation des services communaux.
• Journaux officiels, etc.

2-      Bureau du courrier, Chargé :

• De la réception et enregistrement du courrier.
• De la distribution du courrier.
• De l’enregistrement et expédition du courrier.
• De la tenue des registres d’enregistrement des arrêtés, décisions, attestations et extraits de délibérations.
• De la reliure des arrêtés, décisions, attestations et extraits de délibérations par année.
• De la tenue des registres des télégrammes.
• Du suivi et synthèse du courrier.

1. IV.Service informatique et statistiques :

Se compose :

1-      Bureau de la programmation et traitement, Chargé :

• Conception et réalisation de programmes d’application.
• Installation et mise en œuvre des applications.
• Initier les utilisateurs de ces applications, etc.
• Prendre en charge les travaux de la saisie.
• Assurer l’analyse et le contrôle des logiciels.
• Entretien du matériel informatique, etc.

2-      Bureau des statistiques, chargé :

• De la collecte et exploitation des statistiques relatives aux services communaux et autres services déconcentrés.

1. Services administrative de la commune,se composent :

Chef de division administrative :

Le chef de la division administrative, est chargé sous l’autorité du secrétaire général, de l’animation et la coordination des directions administratives.

Se compose :

                         *02 Services.

                         *05 Bureaux.

                         *13 Sections.

SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES

Se compose :                

                        *02 Bureaux.

1-Bureau de la Réglementation, chargé :

• Etablissement et contrôle des actes administratifs à caractère générale et individuel.
• Des réserves foncières et du cadastre (Aspect réglementaire).
• Instruction et délivrance du certificat de possession.
  • Télécharger Formulaire de Certificat de Possession
  • Télécharger Formulaire de Témoignage  
• Etude et suivi des dossiers des enquêtes foncières.
• Instruction et délivrance des autorisations et déclarations des installations classées.  
• Instruction et délivrance des autorisations pour commerce non sédentaire.
• Instruction et délivrance des autorisations pour vente de matériaux de construction, produits de finitions.

02- Bureau Contentieux, chargé :

• Du conseil juridique et administratif.
• De l’action en justice (dépôt de plainte, référé, etc.).
• Du suivi des dossiers de justice (arrêté, grosse, expédition et notification).
• Du contentieux d’une manière générale.
• Consultation juridique pour une réponse à un problème concret posé par un service.
• De recueillir les éléments relatifs aux affaires contentieuses de la commune et service leur évolution et leur règlement.

SERVICE DE LA POPULATION ET DES ELECTIONS :        

Se compose :

                                 *03 Bureaux.

                                *13 sections.

1-   Bureau de l’état civil, chargé :

• De l’état civil.
• Du recensement de la population.
• Des statistiques de l’état civil (natalité, mortalité, mariage, changement de résidence etc.)

-          Section service national.

-          Section Etat civil, Rue de la liberté

-          Section Etat civil, Antenne Rue AISSAT Idir.

-          Section Etat civil, Antenne Amtik N’tafath.

-          Section Etat civil, Antenne Boukhiama.

-          Section Etat civil, Cité Ihaddadene

-          Section Etat civil, Cité Sidi Ahmed.

-          Section Etat civil, Cité des frères CHABATI.

-          Section Etat civil, TIZI IGHIL OUAZOUG

-          Section Etat civil, TAGHZOUYTH.

-          Section Etat civil, SIDI ALI LEBHER.

-          Section Etat civil, NACERIA.

-          Section Etat civil, HAM ERRIH.

Les sections sont chargées de l’état civil à l’exception de la tenue de registres de l’état civil et des déclarations de naissance, décès et mariage.

    02- Bureau des Elections, chargé :

• Des registres des élections, révision de la liste électorale.
• Des cartes d’électeurs.
• Du déroulement et du suivi des opérations électorales.
• De la tenue du fichier électoral.
• Du service de la commission administrative électorale.

     03- Bureau du Mouvement Associatif, chargé :

• De la réception des agréments.
• Des statistiques relatives aux associations.
• Du suivi des activités des associations.
• De la relation entre les associations et l’administration.
• Du suivi des autorisations relatives aux réunions et autres.
• De l’étude de dossier de demande de subventions.

Se compose :

-          02 Services.

-          05 Bureaux.

-          06 Sections.

1. I.Service des Finances et des Budgets :

Se compose :

-          03 Bureaux.

-          06 Sections.

1-      Bureau de la Comptabilité, Chargé :

• De la comptabilité.
• De la tenue des registres comptables en recettes et en dépenses.
• De la tenue des fiches de programmes et des engagements de dépenses.
• De la tenue des fiches de clôture de programmes.

1. – Section de constatation des recettes.
2. – Section de l’ordonnancement des factures.
3. - Section des engagements de dépenses.

2-      Bureau des Budgets, Chargé :

• De l’élaboration des budgets et comptes administratifs et du suivi de leur exécution.

3-      Bureau Traitement et Salaires, Chargé :

• Etat de paiements des personnels.
• Rappels des traitements et salaires et autres.
• Fiche de paie.
• Tenue des fiches de traitements et salaires.
• Etat du VF et ITS, sécurité sociale.

1. – Section Rémunérations des personnels de nettoiement et assainissement.
2. – Section Rémunérations des personnels des services techniques.
3. – Section Rémunérations des personnels administratifs.
4. II.Service des marchés et programmes :

Se compose :

-          02 Bureaux.

1-      Bureau des Marchés, chargé :

• De la mise en concurrence, consultation des entrepreneurs, fournisseurs, architectes ou bureaux d’études ou autres.
• De l’établissement et passation des marchés publics, du suivi contrôle de leur exécution dans le cadre des lois et règlements en vigueur.
• De l’établissement des cahiers des charges.
• Tenue des fiches de projets et leur suivi.
• De l’insertion aux quotidiens nationaux et bulletins officiels des marchés de l’opérateur public (BOMOP).
• Procédure de réévaluation des marchés.

2-      Bureau des programmes, chargé :

• Suivi et contrôle des programmes :
  • Auto financement.
  • Subventions Budget de Wilaya.
  • Fonds commun des Collectivités Locales (F.C.C.L).
  • Opération Plans Communaux de Développement (P.C.D).
  • Constructions groupes scolaires (Sectoriel).
  • Elaboration des situations physiques et financières de programmes.
  • Elaboration de fiches de clôture de programmes.
  • Proposition d’inscription de programmes.
  • Procédure de réévaluation des programmes.

Se compose de :

-          02 Services.

-          04 Bureaux.

-          06 Sections.

1. I.– Service des Personnels :

Se compose :

-          02 Bureaux.

-          02 Sections.

1. 1.Bureau du Personnel Administratif, Chargé :

• De la gestion et du déroulement de la carrière des personnels administratifs.
• De l’affectation de postes de travail.
• Reconstitution de la carrière des personnels.

1. 2.Bureau du Personnel Technique, Chargé :

• De la gestion et déroulement de la carrière des personnels techniques.
• De l’affectation de postes de travail.
• De la reconstitution de la carrière des personnels.

1. a)– Section : Personnel du nettoiement et assainissement.
2. b)– Section : Ouvriers professionnels et conducteurs autos.
3. II.Service de la formation et relation sociales :

Se compose de :

-          02 Bureaux.

-          04 Sections.

1. 1.Bureau de la formation, Chargé :

• Du recensement des besoins en personnel.
• Du suivi de la formation et de perfectionnement des personnels.
• De la tenue des tableaux des effectifs.
• Des questions de travail : Emploi de jeunes, apprentissage et formation.
• Accueil et orientation des jeunes.
• Diffusion des informations en matière d’emploi et apprentissage.
• Relation avec les centres de formation professionnelle.

1. a)– Section : Apprentissage.
2. b)– Section : Emploi des jeunes.
3. 2.Bureau des relations sociales, Chargé :

• Déclaration d’immatriculation des travailleurs.
• Gestion des absences (Suivi des agents en maladie, longue maladie et accident de travail).
• Médecine de travail.
• Des remboursements des frais médicaux et autres prestation sociales.
• Attestation de travail et de salaire.
• Attestation de reprise ou non reprise de travail.
• Gestion des allocations familiales.

1. a)– Section: Relations avec la caisse de sécurité sociale et mutuelle, chargé :

• Du remboursement des frais médicaux et autre prestations sociales.

1. b)– Section : Relation avec la caisse Nationale des Retraites.

Se compose :

-          02 Services

-          04 Bureaux

-          02 Sections

1. I.Service des affaires sociales :

Se compose :

-          02 Bureaux

-          02 Sections.

1. 1.Bureau de l’action sociale, Chargé :

• Etude de dossiers de demandes de secours et subventions.
• Etude et suivi des Allocation Forfaitaires de Solidarité, Indemnité d’Activités d’Intérêts Général.
• D’animer, de coordonner et d’évaluer l’exécution des programmes de protection sociale (Personnes Agées, handicapés, aveugles, aide aux nécessiteux, malades chroniques, aliénés mentaux, de l’œuvre et de l’action sociale en générale).
• Aide pour encouragement des élèves.
• Diffusion des animations en matière de protection sociales.
• D’informer et d’orienter vers les structures, organismes pouvant répondre aux besoins des citoyens.

1. a)– Section Prestation Sociale, chargée :

• Allocation Forfaitaires de Solidarité, personnes âgées, handicapés, etc.

1. b)– Section Indemnité d’Activités d’intérêts Général.
2. 2.Bureau d’aides aux personnes âgées, chargé :

• Assistance aux personnes âgées démunies.
• Prise en charge des sans abris.
• Action gérontologique.
• Gestion de l’hospice communal.

1. II.Service de l’Animation Culturelle, de la Jeunesse et des Sports :

Se compose :

-          02 Bureaux.

1. 1.Bureau de l’éducation et de la culture, chargé :

• De l’organisation et animation de toutes activités à caractère culturel.
• De l’initiative de séminaire sur la culture.
• Suivi et protection du patrimoine culturel (Site historiques).
• De la carte et des statistiques scolaires.
• Ramassage scolaire.
• Statistiques scolaire.
• Des discothèques, des filmothèques, théâtre et salle de spectacles.
• Dénomination et débaptisassions des lieux et édifices publics.
• Inscription des candidats au pèlerinage et suivi de la procédure (Tirage au sort, délivrance de passeports, etc.)

1. 2.Bureau de la jeunesse et sports, chargé :

• Gestion des infrastructures sportives communales.
• Programmation des stades communaux.
• Organisation des festivités et d’une manière générale du développement du sport.

Se compose :

-          02 Services.

-          04 Bureaux.

1. I.Service du Patrimoine Communal :

Se compose :

-          02 Bureaux :

1. 1.Bureaux de biens communaux, chargé :

• De l’établissement et suivi du sommier de consistance du patrimoine communal.
• De l’élaboration de contrat et de leur suivi.
• D’une manière générale de la gestion du patrimoine communal.
• Cession biens de l’Etat.

1. 2.Bureau des adjudications et concessions, chargé :

• Des adjudications et de leur suivi.

1. II.Service des affaires économiques :

Se compose :

-          02 Bureaux :

1. 1.Bureau zone extra portuaire, chargé :

• De l’élaboration de décisions d’amodiation et de leur suivi.
• De la tenue du sommier de consistance de la zone extra portuaire.
• De la mise à jour du sommier des amodiataires.
• Du suivi de la tarification de la redevance d’occupation de cette zone.

1. 2.Bureau Action Economique, chargé :

• Cartes d’artisan et coopératives artisanales.
• Des services publics communaux et patrimoine communal concédé.
• Des manifestations économiques, etc.
• De l’artisanat, de la pêche et de l’agriculture rurale.

1. Service Technique de la commune, se composent :

Chef de division technique :

Le chef de division technique, est chargé sous l’autorité du secrétaire général, de l’animation et la coordination des directions techniques.

Se compose :

-          02 Services.

-          04 Bureaux.

-          05 Sections.

1. I.Service des équipements :

Se compose :

-          02 Bureaux.

-          03 Sections.

1. 1.Bureau de la maintenance, chargé :

• D’entreprendre l’ensemble des opérations des immeubles communaux, des écoles primaires, des mosquées, des salles de sports communales, des aires de jeux, cimetières, stèles, etc.
  • Section Gestion des cimetières, chargée :

Travail spécifique dans les cimetières, accueil des familles et visiteurs, creusement des fosses, inhumation, gardiennage, surveillance, maintenance en bon état des lieux, travail d’entretiens, nettoyage des allées, élagage des arbres.

• Section Maintenance, chargée :
  • De l’ensemble des opérations d’entretien des biens communaux.
  • De l’organisation matérielle des diverses manifestations culturelles, économiques et sportives.
  • Section Entretien des établissements scolaires et mosquées.

1. 2.Bureau des travaux en régie, chargé :

• Réalisation des travaux par les agents de la commune.

1. II.Service des études et travaux neufs :

Se compose :

-          02 Bureaux.

-          02 Sections.

1. 1.Bureau des études, chargé :

• D’entreprendre toutes les études techniques de la commune.
• Aménagement urbain et espace vert.
• Mise à jour et suivi de cartes et plans de la ville.
• Diverses constructions.
• De programmer dans le cadre du PDEA toutes opérations de création ou d’entretien.

1. 2.Bureau Travaux neufs, Chargé :

• De l’élaboration des devis de fiches techniques permettant de quantifier et qualifier la nature des travaux à exécuter.
• Etude des prix (estimation administrative des travaux à effectuer).
• Elaboration des attestations d’approvisionnement.
• D’évaluer les moyens humains et matériels à mettre en œuvre en vue de la réalisation des travaux.
• Suivi des réalisations.
• Réception des travaux.

1. a.Section : Suivi des travaux neufs.
2. b.Section : Métré.

Se compose :

-          03 Services.

-          04 Bureaux.

-          02 Sections.

1. I.Service de la voirie et des réseaux :

Se compose :

-          02 Bureaux :

1. Bureau de la voirie, chargé :

• De la maintenance de la voirie.
• De décoller de localiser toutes opérations d’entretien de la voirie.
• D programmer et d’évaluer les moyens humains, matériels et financiers.
• D’entreprendre les travaux de maintenance.
• D’assurer le suivi et le contrôle de leurs exécutions.
• Des études et classement des voiries.
• Police de la voirie.
• Archivage des documents relatifs aux réseaux.

1. 2.Bureau des réseaux, chargé :

• Réseaux d’assainissement.
• Réseaux et feux de l’éclairage public.
• De l’extension et de la réalisation de nouveaux réseaux.

1. II.Service de la circulation, des transports et éclairage public :

Se compose :

-          02 Bureaux.

1. 1.Bureau circulation et transports, chargé :

• De la détermination des arrêts de bus, plan de transport des itinéraires de bus.
• Des emplacements de stations de bus (Gare routière).
• Des études de mouvements de la circulation à l’intérieur de la commune (Plan de circulation).
• De l’application de la signalisation routière par appareil (feux de signalisation).
• Des plaques de signalisation.

1. 2.Bureau de l’éclairage public, chargé :

• Entretien et suivi de la gestion des réseaux.
• Construction de réseaux neufs, remplacement d’armoires et commande.
• Conception de nouvelles installations.
• Illuminations des cérémonies commémoratives.
• D’étendre, d’améliorer et de rénover les réseaux de l’éclairage.
• De l’électrification sur l’ensemble du territoire de la commune.
• Archivage des documents relatifs aux réseaux d’éclairage public.

1. III.Service assainissement et eaux :

Se compose :

-          02 Bureaux.

1. 1.Bureau Assainissement, chargé :

• De l’entretien et gestion des réseaux d’assainissement et des infrastructures liées au traitement des eaux usées.
• De la station de relèvement, station d’épuration.
• Des interventions pour réparations ponctuelles des réseaux (débouchages, réparations).
• De l’entretien et du curage des avaloirs et oueds.
• Pour la programmation des actions à mener.
• Suivi et contrôle des travaux de réalisations.

1. 2.Bureau des eaux, chargé :

• D’entreprendre toutes opérations nécessaires avec les organismes concernés à la récupération et au traitement des eaux usées.
• Des études liées aux problèmes de l’eau, production et distribution.
• Les besoins à court, moyen et long terme en eau potable.
• Statistiques des eaux.
• Conservation des archives relatives aux réseaux, stations et sources.
• Etude diverses liées à l’hydraulique.
• Suivi et contrôle des travaux de réalisations d’A.E.R et autres.

Se compose :

-          02 Services.

-          04 Bureaux.

1. I.Service Urbanisme et Construction :

Se compose :

-          02 Bureaux.

1. 1.Bureau de l’urbanisme, chargé :

• De la planification urbaine PDAU et POS et leur suivi.
• Etude de l’urbanisme (Permis de construire, lotir, démolir, certificat d’urbanisme, de conformité, morcellement).
• Police d’urbanisme, respect des moyens en matière de construction.
• Respect des plans de masse et d’implantation.
• Des archives et de la conservation des documents techniques.
• Du classement des documents et cartographie de la commune.
• La tenue d’un répertoire de la cartographie de la ville (Plan d’alignement, voirie, etc.).
• De la conservation des archives (Permis de construire, lotir, morcellement et de démolir, certificat de conformité et d’urbanisme).

1. 2.Bureau de Construction, chargé:

• Suivi des équipements et infrastructures d’accompagnement (aménagement urbain, etc.).
• Du contrôle et réalisation de projets de construction.
• Recensement des constructions licites et illicites.

1. II.Service Architecture et Habitat :

Se compose :

-          02 Bureaux.

1. 1.Bureau de l’architecture, chargé :

• Des diverses études d’architecture.
• Contrôle des projets de promotion immobilière.
• Recherche et promotion de l’architecture urbaine et rurale.
• Organisation de concours d’architecture.

1. 2.Bureau de l’Habitat, chargé :

• De l’initialisation des programmes d’habitat (promotionnel et coopératives immobilières (public et privé).
• La tenue et le suivi des statistiques en matière d’habitat (besoins, évaluation, parc d’habitat par quartier à l’échelle de la ville).
• Du recensement et suivi des structures d’habitat précaire et l’initialisation de programmes de lutte contre ce type d’habitat.
• Initialisation de programmes de réhabilitation d’immeubles communaux.
• Suivi et enquêtes sur les immeubles vétustes et menaçant ruine et des dispositions réglementaires à prendre (immeubles bien de l’état et immeubles privés).
• Initialisation de programmes d’habitat auto construction rurale.

Se compose :
-          02 Services.
-          4 Bureaux.
-          08 Sections.

• I.Service des Moyens Généraux :

Se compose :
-          02 Bureaux.
-          04 Sections.

• 1.Bureau des ateliers et magasins, chargé :
• Tenue des fiches d’entrées et sortie des marchandises.
• Tenue des fiches de mouvements de stocks.
• Tenue des registres d’inventaires.
• Edition des bons de commandes.
• a.Section des ateliers.
• b.Section des magasins.
• 2.Bureau Approvisionnements, chargé :
• Des approvisionnements en matériel et outillage (pièces de rechange).
• Etablissement et exécution des bons de commande.
• Tenue des fiches d’entrées et de sorties de marchandises.
• Tenue des fiches de mouvement de stocks.
• Tenue des registres d’inventaire.
• Etudes des prix d’achats.
• Gestion des carburants et lubrifiant et leur distribution.
• a.Section des achats.
• b.Section mouvements de stocks.
• II.Service du parc à matériel et automobiles :

Se compose :
-          02 Bureaux.
-          04 Sections.

• 1.Bureau Gestion et suivi du matériel roulant, chargé :
• Programmation des véhicules.
• Validité de la police d’assurance véhicules et mobylettes.
• 2.Bureau des ateliers de réparations, chargé :
• De la réparation du matériels et automobiles.
• De la réparation de la tôlerie.
• De la peinture du matériel roulant.
• De la réparation et électricité automobile.
• Du lavage, graissage et vidange du matériel roulant.
• a.Section Mécanique Générale : Réparation des véhicules légers, poids lourds et engins.
• b.Section de la station de lavage, graissage et vidange.
• c.Section de la tôlerie et peinture.
• d.Section Electricité automobile.

Se compose :

-          03 Services.

-          07 Bureaux.

-          04 Sections.

1. I.Service de Prévention et Hygiène :

Se compose :

-          03 bureaux.

-          04 Sections.

1. 1.Bureau de la santé publique, chargé :

• De la police alimentaire.
• Règlement sanitaires.
• De la prévention (prélèvement d’eau et aliments, maladie et transmission hydrique).
• De la vaccination.
• De l’hygiène scolaire.
• Du traitement des eaux de boissons et marine.
• Des enquêtes de salubrité (logement et établissement ouvert au public).

1. a.Section : police alimentaire et hygiène scolaire.
2. b.Section : prélèvement et traitement des eaux.
3. 2.Bureau Hygiène, chargé :

• Gestion de la fourrière canine (capture des animaux en divagation sur la voie publique, chiens, chats et autres).
• De la mise en observation d’animaux mordeurs.
• De la vaccination animale.
• De la lutte contre les zoonoses.
• De la désinfection, dératisation et démoustication.
• Du contrôle et destruction des produits avariés.

1. a.Section : Fourrière canine et vaccination.
2. b.Section : Contrôle et destruction des produits avariés.
3. 3.Bureau laboratoire d’hygiène, chargé :

• Des analyses micro biologique des eaux et des alimentations.

1. II.Service des espaces verts et environnement :

Se compose :

-          02 Bureaux.

1. 1.Bureau des espaces verts, chargé :

• Célébrer la fête de l’arbre.
• D’élaborer les règles tendant à assurer la protection des espèces végétales.
• De l’implantation des espaces verts, terrains de jeux pour enfants, parc d’attraction, pépinière, jardins publics, etc.
• D’assurer la conception et le suivi d’embellissement du cadre de vie, notamment la création de nouveaux aménagements ou la réhabilitation d’espaces anciens.
• Gestion des espaces publics de loisirs, la maintenance des espaces verts et celle du patrimoine végétal de la ville, notamment les jardins et sur les trottoirs (alignement des arbres).

1. 2.Bureau de l’environnement, chargé :

• De la police de l’environnement (nuisance de toute nature).
• D’élaborer les règles tendant à assurer la protection de l’environnement.
• Mission de sensibilisation, de prévention, animation en milieu scolaire sur les thèmes de l’eau, de déchets et de la découverte de la nature.
• La propreté dans la ville.
• Des enquêtes concernant les problèmes de pollution, de nuisance et ré purgation.
• De l’examen dossiers d’installations classées.
• De l’accueil et traitement des plaintes, troubles provenant des activités commerciales et industrielles.

1. III.Service Nettoiement et recyclage :

Se compose :

-          02 Bureaux.

1. 1.Bureau de la collecte des ordures ménagères, chargé :

• De la collecte et du traitement des ordures ménagères.
• De l’organisation de la collecte des ordures ménagères.
• De l’organisation de la décharge publique, station de transfert.
• Du recyclage des ordures ménagères.
• De l’installation de corbeilles à papier.

1. 2.Bureau du balayage de la voirie, chargé :

• De l’organisation du balayage.
• De l’enlèvement des résidus.
• Nettoyage des chaussées et des voies publiques.