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Organisation Administrative des Services de la Commune
hidden Secrétaire Général
Le Secrétaire Général est chargé sous l’autorité du Président de l’Assemblée Populaire Communale de gérer les services administratifs et techniques.
- Service du secrétariat de l’Assemblée Populaire Communale, Chargé :
- D’assurer la préparation des réunions de l’A.P.C.
- Prépare les rapports à présenter aux délibérations de l’A.P.C.
- Préparer les procès verbaux de l’A.P.C et la tenue du registre des délibérations.
- D’une manière générale, assure le secrétariat de l’A.P.C.
- Service du Secrétariat et des Relations Extérieures du Président de l’Assemblée Populaire Communale, chargé :
- Des missions ponctuelles ou périodiques ne relevant pas des autres structures de la commune.
- Du secrétariat particulier du président de l’A.P.C.
- Préparation des cérémonies officielles, organisation des diverses manifestation.
- Médiations.
- Audiences et réceptions du public.
- Jumelage et conventions entre les villes.
- III.Service de la documentation et de la synthèse :
Se compose :
1- Bureau de la documentation et des archives, Chargé :
- Gestion de la bibliothèque.
- Elaborer la liste des besoins des ouvrages pour la bibliothèque.
- La collecte de l’information.
- Analyse et traitement de l’information (Dépouillement des articles de presse, etc.).
- Chargé :
- De la conservation des documents d’une manière générale.
b)- Section de la documentation, Chargé :
- D’assurer les besoins en documentation des services communaux.
- Journaux officiels, etc.
2- Bureau du courrier, Chargé :
- De la réception et enregistrement du courrier.
- De la distribution du courrier.
- De l’enregistrement et expédition du courrier.
- De la tenue des registres d’enregistrement des arrêtés, décisions, attestations et extraits de délibérations.
- De la reliure des arrêtés, décisions, attestations et extraits de délibérations par année.
- De la tenue des registres des télégrammes.
- Du suivi et synthèse du courrier.
- IV.Service informatique et statistiques :
Se compose :
1- Bureau de la programmation et traitement, Chargé :
- Conception et réalisation de programmes d’application.
- Installation et mise en œuvre des applications.
- Initier les utilisateurs de ces applications, etc.
- Prendre en charge les travaux de la saisie.
- Assurer l’analyse et le contrôle des logiciels.
- Entretien du matériel informatique, etc.
2- Bureau des statistiques, chargé :
- De la collecte et exploitation des statistiques relatives aux services communaux et autres services déconcentrés.
- Services administrative de la commune,se composent :
Chef de division administrative :
Le chef de la division administrative, est chargé sous l’autorité du secrétaire général, de l’animation et la coordination des directions administratives.
hiddenDirection de la Réglementation et des Affaires Juridiques
Se compose :
*02 Services.
*05 Bureaux.
*13 Sections.
SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES
Se compose :
*02 Bureaux.
1-Bureau de la Réglementation, chargé :
- Etablissement et contrôle des actes administratifs à caractère générale et individuel.
- Des réserves foncières et du cadastre (Aspect réglementaire).
- Instruction et délivrance du certificat de possession.
- Télécharger Formulaire de Certificat de Possession
- Télécharger Formulaire de Témoignage
- Etude et suivi des dossiers des enquêtes foncières.
- Instruction et délivrance des autorisations et déclarations des installations classées.
- Instruction et délivrance des autorisations pour commerce non sédentaire.
- Instruction et délivrance des autorisations pour vente de matériaux de construction, produits de finitions.
02- Bureau Contentieux, chargé :
- Du conseil juridique et administratif.
- De l’action en justice (dépôt de plainte, référé, etc.).
- Du suivi des dossiers de justice (arrêté, grosse, expédition et notification).
- Du contentieux d’une manière générale.
- Consultation juridique pour une réponse à un problème concret posé par un service.
- De recueillir les éléments relatifs aux affaires contentieuses de la commune et service leur évolution et leur règlement.
SERVICE DE LA POPULATION ET DES ELECTIONS :
Se compose :
*03 Bureaux.
*13 sections.
1- Bureau de l’état civil, chargé :
- De l’état civil.
- Du recensement de la population.
- Des statistiques de l’état civil (natalité, mortalité, mariage, changement de résidence etc.)
- Section service national.
- Section Etat civil, Rue de la liberté
- Section Etat civil, Antenne Rue AISSAT Idir.
- Section Etat civil, Antenne Amtik N’tafath.
- Section Etat civil, Antenne Boukhiama.
- Section Etat civil, Cité Ihaddadene
- Section Etat civil, Cité Sidi Ahmed.
- Section Etat civil, Cité des frères CHABATI.
- Section Etat civil, TIZI IGHIL OUAZOUG
- Section Etat civil, TAGHZOUYTH.
- Section Etat civil, SIDI ALI LEBHER.
- Section Etat civil, NACERIA.
- Section Etat civil, HAM ERRIH.
Les sections sont chargées de l’état civil à l’exception de la tenue de registres de l’état civil et des déclarations de naissance, décès et mariage.
02- Bureau des Elections, chargé :
- Des registres des élections, révision de la liste électorale.
- Des cartes d’électeurs.
- Du déroulement et du suivi des opérations électorales.
- De la tenue du fichier électoral.
- Du service de la commission administrative électorale.
03- Bureau du Mouvement Associatif, chargé :
- De la réception des agréments.
- Des statistiques relatives aux associations.
- Du suivi des activités des associations.
- De la relation entre les associations et l’administration.
- Du suivi des autorisations relatives aux réunions et autres.
- De l’étude de dossier de demande de subventions.
hiddenDirection des Finances
Se compose :
- 02 Services.
- 05 Bureaux.
- 06 Sections.
- I.Service des Finances et des Budgets :
Se compose :
- 03 Bureaux.
- 06 Sections.
1- Bureau de la Comptabilité, Chargé :
- De la comptabilité.
- De la tenue des registres comptables en recettes et en dépenses.
- De la tenue des fiches de programmes et des engagements de dépenses.
- De la tenue des fiches de clôture de programmes.
- – Section de constatation des recettes.
- – Section de l’ordonnancement des factures.
- - Section des engagements de dépenses.
2- Bureau des Budgets, Chargé :
- De l’élaboration des budgets et comptes administratifs et du suivi de leur exécution.
3- Bureau Traitement et Salaires, Chargé :
- Etat de paiements des personnels.
- Rappels des traitements et salaires et autres.
- Fiche de paie.
- Tenue des fiches de traitements et salaires.
- Etat du VF et ITS, sécurité sociale.
- – Section Rémunérations des personnels de nettoiement et assainissement.
- – Section Rémunérations des personnels des services techniques.
- – Section Rémunérations des personnels administratifs.
- II.Service des marchés et programmes :
Se compose :
- 02 Bureaux.
1- Bureau des Marchés, chargé :
- De la mise en concurrence, consultation des entrepreneurs, fournisseurs, architectes ou bureaux d’études ou autres.
- De l’établissement et passation des marchés publics, du suivi contrôle de leur exécution dans le cadre des lois et règlements en vigueur.
- De l’établissement des cahiers des charges.
- Tenue des fiches de projets et leur suivi.
- De l’insertion aux quotidiens nationaux et bulletins officiels des marchés de l’opérateur public (BOMOP).
- Procédure de réévaluation des marchés.
2- Bureau des programmes, chargé :
- Suivi et contrôle des programmes :
- Auto financement.
- Subventions Budget de Wilaya.
- Fonds commun des Collectivités Locales (F.C.C.L).
- Opération Plans Communaux de Développement (P.C.D).
- Constructions groupes scolaires (Sectoriel).
- Elaboration des situations physiques et financières de programmes.
- Elaboration de fiches de clôture de programmes.
- Proposition d’inscription de programmes.
- Procédure de réévaluation des programmes.
hiddenDirection des Ressources Humaines
Se compose de :
- 02 Services.
- 04 Bureaux.
- 06 Sections.
- I.– Service des Personnels :
Se compose :
- 02 Bureaux.
- 02 Sections.
- 1.Bureau du Personnel Administratif, Chargé :
- De la gestion et du déroulement de la carrière des personnels administratifs.
- De l’affectation de postes de travail.
- Reconstitution de la carrière des personnels.
- 2.Bureau du Personnel Technique, Chargé :
- De la gestion et déroulement de la carrière des personnels techniques.
- De l’affectation de postes de travail.
- De la reconstitution de la carrière des personnels.
- a)– Section : Personnel du nettoiement et assainissement.
- b)– Section : Ouvriers professionnels et conducteurs autos.
- II.Service de la formation et relation sociales :
Se compose de :
- 02 Bureaux.
- 04 Sections.
- 1.Bureau de la formation, Chargé :
- Du recensement des besoins en personnel.
- Du suivi de la formation et de perfectionnement des personnels.
- De la tenue des tableaux des effectifs.
- Des questions de travail : Emploi de jeunes, apprentissage et formation.
- Accueil et orientation des jeunes.
- Diffusion des informations en matière d’emploi et apprentissage.
- Relation avec les centres de formation professionnelle.
- a)– Section : Apprentissage.
- b)– Section : Emploi des jeunes.
- 2.Bureau des relations sociales, Chargé :
- Déclaration d’immatriculation des travailleurs.
- Gestion des absences (Suivi des agents en maladie, longue maladie et accident de travail).
- Médecine de travail.
- Des remboursements des frais médicaux et autres prestation sociales.
- Attestation de travail et de salaire.
- Attestation de reprise ou non reprise de travail.
- Gestion des allocations familiales.
- a)– Section: Relations avec la caisse de sécurité sociale et mutuelle, chargé :
- Du remboursement des frais médicaux et autre prestations sociales.
- b)– Section : Relation avec la caisse Nationale des Retraites.
hiddenDirection des Affaires Sociales, Culturelles et Sportives
Se compose :
- 02 Services
- 04 Bureaux
- 02 Sections
- I.Service des affaires sociales :
Se compose :
- 02 Bureaux
- 02 Sections.
- 1.Bureau de l’action sociale, Chargé :
- Etude de dossiers de demandes de secours et subventions.
- Etude et suivi des Allocation Forfaitaires de Solidarité, Indemnité d’Activités d’Intérêts Général.
- D’animer, de coordonner et d’évaluer l’exécution des programmes de protection sociale (Personnes Agées, handicapés, aveugles, aide aux nécessiteux, malades chroniques, aliénés mentaux, de l’œuvre et de l’action sociale en générale).
- Aide pour encouragement des élèves.
- Diffusion des animations en matière de protection sociales.
- D’informer et d’orienter vers les structures, organismes pouvant répondre aux besoins des citoyens.
- a)– Section Prestation Sociale, chargée :
- Allocation Forfaitaires de Solidarité, personnes âgées, handicapés, etc.
- b)– Section Indemnité d’Activités d’intérêts Général.
- 2.Bureau d’aides aux personnes âgées, chargé :
- Assistance aux personnes âgées démunies.
- Prise en charge des sans abris.
- Action gérontologique.
- Gestion de l’hospice communal.
- II.Service de l’Animation Culturelle, de la Jeunesse et des Sports :
Se compose :
- 02 Bureaux.
- 1.Bureau de l’éducation et de la culture, chargé :
- De l’organisation et animation de toutes activités à caractère culturel.
- De l’initiative de séminaire sur la culture.
- Suivi et protection du patrimoine culturel (Site historiques).
- De la carte et des statistiques scolaires.
- Ramassage scolaire.
- Statistiques scolaire.
- Des discothèques, des filmothèques, théâtre et salle de spectacles.
- Dénomination et débaptisassions des lieux et édifices publics.
- Inscription des candidats au pèlerinage et suivi de la procédure (Tirage au sort, délivrance de passeports, etc.)
- 2.Bureau de la jeunesse et sports, chargé :
- Gestion des infrastructures sportives communales.
- Programmation des stades communaux.
- Organisation des festivités et d’une manière générale du développement du sport.
hiddenDirection de Patrimoine Communal et des Affaires économiques
Se compose :
- 02 Services.
- 04 Bureaux.
- I.Service du Patrimoine Communal :
Se compose :
- 02 Bureaux :
- 1.Bureaux de biens communaux, chargé :
- De l’établissement et suivi du sommier de consistance du patrimoine communal.
- De l’élaboration de contrat et de leur suivi.
- D’une manière générale de la gestion du patrimoine communal.
- Cession biens de l’Etat.
- 2.Bureau des adjudications et concessions, chargé :
- Des adjudications et de leur suivi.
- II.Service des affaires économiques :
Se compose :
- 02 Bureaux :
- 1.Bureau zone extra portuaire, chargé :
- De l’élaboration de décisions d’amodiation et de leur suivi.
- De la tenue du sommier de consistance de la zone extra portuaire.
- De la mise à jour du sommier des amodiataires.
- Du suivi de la tarification de la redevance d’occupation de cette zone.
- 2.Bureau Action Economique, chargé :
- Cartes d’artisan et coopératives artisanales.
- Des services publics communaux et patrimoine communal concédé.
- Des manifestations économiques, etc.
- De l’artisanat, de la pêche et de l’agriculture rurale.
- Service Technique de la commune, se composent :
Chef de division technique :
Le chef de division technique, est chargé sous l’autorité du secrétaire général, de l’animation et la coordination des directions techniques.
.hiddenDirection des Equipements et Maintenance
Se compose :
- 02 Services.
- 04 Bureaux.
- 05 Sections.
- I.Service des équipements :
Se compose :
- 02 Bureaux.
- 03 Sections.
- 1.Bureau de la maintenance, chargé :
- D’entreprendre l’ensemble des opérations des immeubles communaux, des écoles primaires, des mosquées, des salles de sports communales, des aires de jeux, cimetières, stèles, etc.
- Section Gestion des cimetières, chargée :
Travail spécifique dans les cimetières, accueil des familles et visiteurs, creusement des fosses, inhumation, gardiennage, surveillance, maintenance en bon état des lieux, travail d’entretiens, nettoyage des allées, élagage des arbres.
- Section Maintenance, chargée :
- De l’ensemble des opérations d’entretien des biens communaux.
- De l’organisation matérielle des diverses manifestations culturelles, économiques et sportives.
- Section Entretien des établissements scolaires et mosquées.
- 2.Bureau des travaux en régie, chargé :
- Réalisation des travaux par les agents de la commune.
- II.Service des études et travaux neufs :
Se compose :
- 02 Bureaux.
- 02 Sections.
- 1.Bureau des études, chargé :
- D’entreprendre toutes les études techniques de la commune.
- Aménagement urbain et espace vert.
- Mise à jour et suivi de cartes et plans de la ville.
- Diverses constructions.
- De programmer dans le cadre du PDEA toutes opérations de création ou d’entretien.
- 2.Bureau Travaux neufs, Chargé :
- De l’élaboration des devis de fiches techniques permettant de quantifier et qualifier la nature des travaux à exécuter.
- Etude des prix (estimation administrative des travaux à effectuer).
- Elaboration des attestations d’approvisionnement.
- D’évaluer les moyens humains et matériels à mettre en œuvre en vue de la réalisation des travaux.
- Suivi des réalisations.
- Réception des travaux.
- a.Section : Suivi des travaux neufs.
- b.Section : Métré.
hiddenDirection de la Voirie et des Réseaux
Se compose :
- 03 Services.
- 04 Bureaux.
- 02 Sections.
- I.Service de la voirie et des réseaux :
Se compose :
- 02 Bureaux :
- Bureau de la voirie, chargé :
- De la maintenance de la voirie.
- De décoller de localiser toutes opérations d’entretien de la voirie.
- D programmer et d’évaluer les moyens humains, matériels et financiers.
- D’entreprendre les travaux de maintenance.
- D’assurer le suivi et le contrôle de leurs exécutions.
- Des études et classement des voiries.
- Police de la voirie.
- Archivage des documents relatifs aux réseaux.
- 2.Bureau des réseaux, chargé :
- Réseaux d’assainissement.
- Réseaux et feux de l’éclairage public.
- De l’extension et de la réalisation de nouveaux réseaux.
- II.Service de la circulation, des transports et éclairage public :
Se compose :
- 02 Bureaux.
- 1.Bureau circulation et transports, chargé :
- De la détermination des arrêts de bus, plan de transport des itinéraires de bus.
- Des emplacements de stations de bus (Gare routière).
- Des études de mouvements de la circulation à l’intérieur de la commune (Plan de circulation).
- De l’application de la signalisation routière par appareil (feux de signalisation).
- Des plaques de signalisation.
- 2.Bureau de l’éclairage public, chargé :
- Entretien et suivi de la gestion des réseaux.
- Construction de réseaux neufs, remplacement d’armoires et commande.
- Conception de nouvelles installations.
- Illuminations des cérémonies commémoratives.
- D’étendre, d’améliorer et de rénover les réseaux de l’éclairage.
- De l’électrification sur l’ensemble du territoire de la commune.
- Archivage des documents relatifs aux réseaux d’éclairage public.
- III.Service assainissement et eaux :
Se compose :
- 02 Bureaux.
- 1.Bureau Assainissement, chargé :
- De l’entretien et gestion des réseaux d’assainissement et des infrastructures liées au traitement des eaux usées.
- De la station de relèvement, station d’épuration.
- Des interventions pour réparations ponctuelles des réseaux (débouchages, réparations).
- De l’entretien et du curage des avaloirs et oueds.
- Pour la programmation des actions à mener.
- Suivi et contrôle des travaux de réalisations.
- 2.Bureau des eaux, chargé :
- D’entreprendre toutes opérations nécessaires avec les organismes concernés à la récupération et au traitement des eaux usées.
- Des études liées aux problèmes de l’eau, production et distribution.
- Les besoins à court, moyen et long terme en eau potable.
- Statistiques des eaux.
- Conservation des archives relatives aux réseaux, stations et sources.
- Etude diverses liées à l’hydraulique.
- Suivi et contrôle des travaux de réalisations d’A.E.R et autres.
hiddenDirection de l’Urbanisme, de la Construction et l’Habitat
Se compose :
- 02 Services.
- 04 Bureaux.
- I.Service Urbanisme et Construction :
Se compose :
- 02 Bureaux.
- 1.Bureau de l’urbanisme, chargé :
- De la planification urbaine PDAU et POS et leur suivi.
- Etude de l’urbanisme (Permis de construire, lotir, démolir, certificat d’urbanisme, de conformité, morcellement).
- Police d’urbanisme, respect des moyens en matière de construction.
- Respect des plans de masse et d’implantation.
- Des archives et de la conservation des documents techniques.
- Du classement des documents et cartographie de la commune.
- La tenue d’un répertoire de la cartographie de la ville (Plan d’alignement, voirie, etc.).
- De la conservation des archives (Permis de construire, lotir, morcellement et de démolir, certificat de conformité et d’urbanisme).
- 2.Bureau de Construction, chargé:
- Suivi des équipements et infrastructures d’accompagnement (aménagement urbain, etc.).
- Du contrôle et réalisation de projets de construction.
- Recensement des constructions licites et illicites.
- II.Service Architecture et Habitat :
Se compose :
- 02 Bureaux.
- 1.Bureau de l’architecture, chargé :
- Des diverses études d’architecture.
- Contrôle des projets de promotion immobilière.
- Recherche et promotion de l’architecture urbaine et rurale.
- Organisation de concours d’architecture.
- 2.Bureau de l’Habitat, chargé :
- De l’initialisation des programmes d’habitat (promotionnel et coopératives immobilières (public et privé).
- La tenue et le suivi des statistiques en matière d’habitat (besoins, évaluation, parc d’habitat par quartier à l’échelle de la ville).
- Du recensement et suivi des structures d’habitat précaire et l’initialisation de programmes de lutte contre ce type d’habitat.
- Initialisation de programmes de réhabilitation d’immeubles communaux.
- Suivi et enquêtes sur les immeubles vétustes et menaçant ruine et des dispositions réglementaires à prendre (immeubles bien de l’état et immeubles privés).
- Initialisation de programmes d’habitat auto construction rurale.
hiddenDirection de la Logistique
Se compose :
- 02 Services.
- 4 Bureaux.
- 08 Sections.
- I.Service des Moyens Généraux :
Se compose :
- 02 Bureaux.
- 04 Sections.
- 1.Bureau des ateliers et magasins, chargé :
- Tenue des fiches d’entrées et sortie des marchandises.
- Tenue des fiches de mouvements de stocks.
- Tenue des registres d’inventaires.
- Edition des bons de commandes.
- a.Section des ateliers.
- b.Section des magasins.
- 2.Bureau Approvisionnements, chargé :
- Des approvisionnements en matériel et outillage (pièces de rechange).
- Etablissement et exécution des bons de commande.
- Tenue des fiches d’entrées et de sorties de marchandises.
- Tenue des fiches de mouvement de stocks.
- Tenue des registres d’inventaire.
- Etudes des prix d’achats.
- Gestion des carburants et lubrifiant et leur distribution.
- a.Section des achats.
- b.Section mouvements de stocks.
- II.Service du parc à matériel et automobiles :
Se compose :
- 02 Bureaux.
- 04 Sections.
- 1.Bureau Gestion et suivi du matériel roulant, chargé :
- Programmation des véhicules.
- Validité de la police d’assurance véhicules et mobylettes.
- 2.Bureau des ateliers de réparations, chargé :
- De la réparation du matériels et automobiles.
- De la réparation de la tôlerie.
- De la peinture du matériel roulant.
- De la réparation et électricité automobile.
- Du lavage, graissage et vidange du matériel roulant.
- a.Section Mécanique Générale : Réparation des véhicules légers, poids lourds et engins.
- b.Section de la station de lavage, graissage et vidange.
- c.Section de la tôlerie et peinture.
- d.Section Electricité automobile.
hiddenDirection Hygiène et Environnement
Se compose :
- 03 Services.
- 07 Bureaux.
- 04 Sections.
- I.Service de Prévention et Hygiène :
Se compose :
- 03 bureaux.
- 04 Sections.
- 1.Bureau de la santé publique, chargé :
- De la police alimentaire.
- Règlement sanitaires.
- De la prévention (prélèvement d’eau et aliments, maladie et transmission hydrique).
- De la vaccination.
- De l’hygiène scolaire.
- Du traitement des eaux de boissons et marine.
- Des enquêtes de salubrité (logement et établissement ouvert au public).
- a.Section : police alimentaire et hygiène scolaire.
- b.Section : prélèvement et traitement des eaux.
- 2.Bureau Hygiène, chargé :
- Gestion de la fourrière canine (capture des animaux en divagation sur la voie publique, chiens, chats et autres).
- De la mise en observation d’animaux mordeurs.
- De la vaccination animale.
- De la lutte contre les zoonoses.
- De la désinfection, dératisation et démoustication.
- Du contrôle et destruction des produits avariés.
- a.Section : Fourrière canine et vaccination.
- b.Section : Contrôle et destruction des produits avariés.
- 3.Bureau laboratoire d’hygiène, chargé :
- Des analyses micro biologique des eaux et des alimentations.
- II.Service des espaces verts et environnement :
Se compose :
- 02 Bureaux.
- 1.Bureau des espaces verts, chargé :
- Célébrer la fête de l’arbre.
- D’élaborer les règles tendant à assurer la protection des espèces végétales.
- De l’implantation des espaces verts, terrains de jeux pour enfants, parc d’attraction, pépinière, jardins publics, etc.
- D’assurer la conception et le suivi d’embellissement du cadre de vie, notamment la création de nouveaux aménagements ou la réhabilitation d’espaces anciens.
- Gestion des espaces publics de loisirs, la maintenance des espaces verts et celle du patrimoine végétal de la ville, notamment les jardins et sur les trottoirs (alignement des arbres).
- 2.Bureau de l’environnement, chargé :
- De la police de l’environnement (nuisance de toute nature).
- D’élaborer les règles tendant à assurer la protection de l’environnement.
- Mission de sensibilisation, de prévention, animation en milieu scolaire sur les thèmes de l’eau, de déchets et de la découverte de la nature.
- La propreté dans la ville.
- Des enquêtes concernant les problèmes de pollution, de nuisance et ré purgation.
- De l’examen dossiers d’installations classées.
- De l’accueil et traitement des plaintes, troubles provenant des activités commerciales et industrielles.
- III.Service Nettoiement et recyclage :
Se compose :
- 02 Bureaux.
- 1.Bureau de la collecte des ordures ménagères, chargé :
- De la collecte et du traitement des ordures ménagères.
- De l’organisation de la collecte des ordures ménagères.
- De l’organisation de la décharge publique, station de transfert.
- Du recyclage des ordures ménagères.
- De l’installation de corbeilles à papier.
- 2.Bureau du balayage de la voirie, chargé :
- De l’organisation du balayage.
- De l’enlèvement des résidus.
- Nettoyage des chaussées et des voies publiques.